Droit d'auteurs

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

Voila je voulais savoir, je sais que après un certain laps de temps on peut réutiliser des musique sans payer de droit d'auteurs, si quelqu'un pouvais me rappelais de combien est ce laps se serait cool lol, je le savais mais grace a ma mémoire de mauvaise qualité j'ai complètement oubliée puis comme je sais qu'il y a des élèves de fac de droits je pense que vous avez appris sa non ?

Xalfen

Xalfen

Samourai

Number of posts : 3145
Age : 32
Localisation : Courbevoie, France
Registration date : 19/02/2008

40 ou 50ans non ?

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

C'est bon en faite j'ai retrouvée XD c'est 70 ans après la mort de l'auteur

Ukatox

Ukatox

Shinsengumi

Number of posts : 121
Age : 32
Localisation : Toulon
Registration date : 29/06/2008

50 ans me semble t-il ...

Wikipédia a écrit:Il existe deux cas d'entrée dans le domaine public :

* celui des auteurs : une œuvre tombe dans le domaine public lorsque les droits patrimoniaux sont épuisés. C'est le cas, par exemple en droit de l'Union européenne, 70 ans après la mort de son auteur (alors que cette durée est de 50 ans dans la plupart des autres pays adhérant à l'OMPI).

* celui de l'enregistrement : par exemple, en France et en Suisse, l'interprétation d'une œuvre tombe dans le domaine public 50 ans après la première publication de son enregistrement.

Edit : Owned -__-

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

Et si c'est une musique japonaise mdr (le mec pas chiant)

Ukatox

Ukatox

Shinsengumi

Number of posts : 121
Age : 32
Localisation : Toulon
Registration date : 29/06/2008

Mdrr j'avoue, beeen t'atends qu'il décède =/
Pet à son âme ...

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

Enfin dans un sens le temps qu'il entende que j'ai utilisée un morceau a lui j'ai de quoi faire je crois

Xalfen

Xalfen

Samourai

Number of posts : 3145
Age : 32
Localisation : Courbevoie, France
Registration date : 19/02/2008

Omg.
Pet à son âme. J'espère que c'était fait exprès, sinon c'est vraiment grave là xD.

Sinon, comme tu le dis, je pense pas que tu fasses un tube interplanétaire (même si je te le souhaite ^^), t'as pas vraiment de soucis à te faire...

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

Surtout que c'est même pas pour commercialisée c'est pour l'ouverture des concerts de mon groupe donc je crois en plus que comme je ne m'en sert pas directement pour faire de l'argent les droit d'auteur ne fonctionne pas mais je suis pas sur du tout.

Ukatox

Ukatox

Shinsengumi

Number of posts : 121
Age : 32
Localisation : Toulon
Registration date : 29/06/2008

Xalfen a écrit:Omg.
Pet à son âme. J'espère que c'était fait exprès, sinon c'est vraiment grave là xD.

Heureusement tiens ^^'
Si ce n'est pas à but lucratif ( très bô mot ) je pense pas que les droits d'auteurs "marchent" ...
C'est sûrement faux mais bon, je l'dit quand même ^^

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

Ukatox a écrit:Si ce n'est pas à but lucratif ( très bô mot ) je pense pas que les droits d'auteurs "marchent" ...
C'est sûrement faux mais bon, je l'dit quand même ^^

Faut bien qu'ils se dégourdissent les jambes un peut quand même a force d'être enfermé dans des dossier XD

Ukatox

Ukatox

Shinsengumi

Number of posts : 121
Age : 32
Localisation : Toulon
Registration date : 29/06/2008

Je m'attendais à une réflexion de ce genre, d'où les guillemets x3

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

Ba si tu t'en des perches il y a toujours quelqu'un qui s'accroche :p

Taku

Taku

Yamabushi

Number of posts : 895
Localisation : Aix-En-Provence
Registration date : 12/11/2007

Regarde sur les droits de la SACEM je pense que c'est là que tu peux le mieux le savoir

kederiku

kederiku

Daimyo

Number of posts : 5673
Age : 34
Localisation : savigny le temple
Registration date : 27/04/2008

SACEM c'est pour les artistes français moi j'aimerai (j'ai oublier de le préciser en haut) pour les artistes japonais, car la musique que je vais prendre et fais pas un japonnais , mais comme je disais en faite je crois que se n'est pas genant car c'est seulement pour les concert et donc on peut utiliser sans droit d'auteur dans se cas

Taku

Taku

Yamabushi

Number of posts : 895
Localisation : Aix-En-Provence
Registration date : 12/11/2007

Tant que c'est pas des concerts de haut vol tu risque pas d'avoir de problèmes

lia

lia

Yamabushi

Number of posts : 852
Age : 42
Localisation : paris
Registration date : 02/06/2008

en faite, c'est plus compliqué, ça dépend d'une part du contrat de base, et d'autre part le droit d'auteur étant un droit patrimonial, il peut être céder aux héritiers qui peuvent maintenir l'acquisition de ce droit, si le droit d'auteur n'est pas transmis c'est 50 ans.
bon, cela concerne le droit français, le droit japonais je sais pas Very Happy

j'en ai jamais fait !

Contenu sponsorisé

Contenu sponsorisé

Droit d'auteurs

1 Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 18:20

kederiku

2 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 18:36

Xalfen

3 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 18:48

kederiku

4 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 18:50

Ukatox

5 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 18:51

kederiku

6 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 19:00

Ukatox

7 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 19:04

kederiku

8 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 19:06

Xalfen

9 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 19:09

kederiku

10 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 19:36

Ukatox

11 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 19:41

kederiku

12 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 20:37

Ukatox

13 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 20:44

kederiku

14 Re: Droit d'auteurs Sam 19 Juil 2008 - 23:46

Taku

15 Re: Droit d'auteurs Dim 20 Juil 2008 - 0:05

kederiku

16 Re: Droit d'auteurs Dim 20 Juil 2008 - 12:13

Taku

17 Re: Droit d'auteurs Mar 22 Juil 2008 - 0:21

lia

18 Re: Droit d'auteurs

Contenu sponsorisé