Droit d'auteurs

kederiku

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Daimyo

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Voila je voulais savoir, je sais que après un certain laps de temps on peut réutiliser des musique sans payer de droit d'auteurs, si quelqu'un pouvais me rappelais de combien est ce laps se serait cool lol, je le savais mais grace a ma mémoire de mauvaise qualité j'ai complètement oubliée puis comme je sais qu'il y a des élèves de fac de droits je pense que vous avez appris sa non ?

Xalfen

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Samourai

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40 ou 50ans non ?

kederiku

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Daimyo

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C'est bon en faite j'ai retrouvée XD c'est 70 ans après la mort de l'auteur

Ukatox

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Shinsengumi

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50 ans me semble t-il ...

Wikipédia a écrit:Il existe deux cas d'entrée dans le domaine public :

* celui des auteurs : une œuvre tombe dans le domaine public lorsque les droits patrimoniaux sont épuisés. C'est le cas, par exemple en droit de l'Union européenne, 70 ans après la mort de son auteur (alors que cette durée est de 50 ans dans la plupart des autres pays adhérant à l'OMPI).

* celui de l'enregistrement : par exemple, en France et en Suisse, l'interprétation d'une œuvre tombe dans le domaine public 50 ans après la première publication de son enregistrement.

Edit : Owned -__-

kederiku

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Daimyo

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Et si c'est une musique japonaise mdr (le mec pas chiant)

Ukatox

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Shinsengumi

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Mdrr j'avoue, beeen t'atends qu'il décède =/
Pet à son âme ...

kederiku

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Enfin dans un sens le temps qu'il entende que j'ai utilisée un morceau a lui j'ai de quoi faire je crois

Xalfen

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Samourai

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Omg.
Pet à son âme. J'espère que c'était fait exprès, sinon c'est vraiment grave là xD.

Sinon, comme tu le dis, je pense pas que tu fasses un tube interplanétaire (même si je te le souhaite ^^), t'as pas vraiment de soucis à te faire...

kederiku

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Daimyo

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Surtout que c'est même pas pour commercialisée c'est pour l'ouverture des concerts de mon groupe donc je crois en plus que comme je ne m'en sert pas directement pour faire de l'argent les droit d'auteur ne fonctionne pas mais je suis pas sur du tout.

Ukatox

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Shinsengumi

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Xalfen a écrit:Omg.
Pet à son âme. J'espère que c'était fait exprès, sinon c'est vraiment grave là xD.

Heureusement tiens ^^'
Si ce n'est pas à but lucratif ( très bô mot ) je pense pas que les droits d'auteurs "marchent" ...
C'est sûrement faux mais bon, je l'dit quand même ^^

kederiku

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Daimyo

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Ukatox a écrit:Si ce n'est pas à but lucratif ( très bô mot ) je pense pas que les droits d'auteurs "marchent" ...
C'est sûrement faux mais bon, je l'dit quand même ^^

Faut bien qu'ils se dégourdissent les jambes un peut quand même a force d'être enfermé dans des dossier XD

Ukatox

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Shinsengumi

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Je m'attendais à une réflexion de ce genre, d'où les guillemets x3

kederiku

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Daimyo

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Ba si tu t'en des perches il y a toujours quelqu'un qui s'accroche :p

Taku

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Yamabushi

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Regarde sur les droits de la SACEM je pense que c'est là que tu peux le mieux le savoir

kederiku

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Daimyo

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SACEM c'est pour les artistes français moi j'aimerai (j'ai oublier de le préciser en haut) pour les artistes japonais, car la musique que je vais prendre et fais pas un japonnais , mais comme je disais en faite je crois que se n'est pas genant car c'est seulement pour les concert et donc on peut utiliser sans droit d'auteur dans se cas

Taku

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Yamabushi

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Tant que c'est pas des concerts de haut vol tu risque pas d'avoir de problèmes

lia

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Yamabushi

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en faite, c'est plus compliqué, ça dépend d'une part du contrat de base, et d'autre part le droit d'auteur étant un droit patrimonial, il peut être céder aux héritiers qui peuvent maintenir l'acquisition de ce droit, si le droit d'auteur n'est pas transmis c'est 50 ans.
bon, cela concerne le droit français, le droit japonais je sais pas Very Happy

j'en ai jamais fait !

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